2026-02-13T14:50:04.318+01:00
- Division 09 : Loisirs, sport et culture
- Groupe 09.1 : Biens durables de loisirs
- Classe 09.1.2 : Gros bien durables de loisirs (D)
Sous-classe 09.1.2.3 : Bateaux, yachts, moteurs hors-bord et autres équipements de sport nautique (D)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- bateaux, yachts, moteurs hors-bord, voiles, jet-skis, gréements et superstructures
- bateaux de plaisance, voiliers, planches à voile, planches de sport nautique
- canoës, kayaks, planches à voile, etc.
- matériel de plongée en mer
- équipements de sport nautique et accessoires connexes
Cette sous-classe ne comprend pas
- bateaux, radeaux et piscines gonflables ( 09.2.2.2)
