- Division 03 : Articles d’habillement et chaussures
- Groupe 03.1 : Articles d’habillement
- Classe 03.1.3 : Autres articles et accessoires d’habillement (SD)
Sous-classe 03.1.3.1 : Autres articles d’habillement (SD)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- cravates, mouchoirs, écharpes, gants, moufles, manchons, ceintures, bretelles, tabliers, blouses, bavoirs, protège-manches, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, etc.
Cette sous-classe comprend aussi
- gants de travail
Cette sous-classe ne comprend pas
- épingles, épingles de sûreté, aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter et dés à coudre ; gants en caoutchouc et autres articles en caoutchouc ; et gants de jardinage ( 05.6.1.9)
- casques de protection pour le sport ; autres équipements de protection pour le sport, tels que gilets de sauvetage, gants de boxe et autres gants de sport, rembourrages corporels, ceintures, supports, etc. ( 09.2.2.1)
- mouchoirs en papier ( 13.1.2.0)
- montres, bijoux, boutons de manchette, épingles à cravate ( 13.2.1.1)
- parapluies et parasols, éventails, porte-clés ( 13.2.9.1)
