Classe 09.3.1 : Produits de jardinage, plantes et fleurs (ND)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette classe comprend
- sol, tourbe, composts et engrais
- insecticides, pesticides, herbicides et fongicides pour l’extérieur et l’utilisation au jardin
- gazon pour pelouses, sols spécialement traités pour jardins d'ornement et préparations horticoles
- pots et cache-pots
- décorations pour jardins
- plantes d'intérieur, naturelles et artificielles
- plantes d'extérieur
- graines, bulbes et tubercules à planter
- arbustes
- fleurs d'intérieur, naturelles et artificielles, en vase ou non
- fleurs d'extérieur
- graines et bulbes de fleurs
- fleurs et couronnes naturelles et artificielles pour la décoration des lieux de sépulture
- fleurs coupées
- frais de livraison des fleurs et des plantes si elles ne sont pas facturées séparément
Cette classe ne comprend pas
- services de jardinage (04.4.4.9, 05.6.2.1)
- équipements de jardin motorisés ( 05.5.1.0)
- outils de jardinage non motorisés ( 05.5.2.1)
- insecticides, pesticides et fongicides à usage domestique ; gants de jardinage ( 05.6.1.9)
- frais de livraison des fleurs et des plantes si elles sont vendues séparément ( 07.4.9.2)
- arbres de Noël ( 09.2.1.3)
