- Division 03 : Articles d'habillement et chaussures
- Groupe 03.1 : Articles d'habillement
- Classe 03.1.3 : Autres articles et accessoires d'habillement
Sous-classe 03.1.3.1 : Autres articles d'habillement
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-classe comprend
Cravates, mouchoirs, foulards, carrés, gants, mitaines, moufles, ceintures, bretelles, tabliers, blouses, bavoirs, protecteurs de manches, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets
Cette sous-classe comprend aussi
gants de jardinage et gants de travail ; casques pour motos et vélos
Cette sous-classe ne comprend pas
Gants et autres articles en caoutchouc ( 05.6.1.2) ; broches, épingles de sûreté, aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, dés à coudre ( 05.6.1.2) ; casque de protection pour les sports ( 09.3.2.1) ; autres équipements de protection pour les sports tels que gilets de sauvetage, gants de boxe, rembourrages, ceintures, supports, etc. ( 09.3.2.1) ; mouchoirs en papier ( 12.1.3.2) ; montres, bijoux, boutons de manchettes, épingles de cravates ( 12.3.1.1) ; bâtons de marche et cannes, parapluies et parasols, éventails, porte-clés ( 12.3.2.9)