Classe 03.1.3 : Autres articles et accessoires d'habillement
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette classe comprend
Cravates, mouchoirs, foulards, carrés, gants, mitaines, moufles, ceintures, bretelles, tabliers, blouses, bavoirs, protecteurs de manches, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, fils à coudre, fils à tricoter et accessoires pour la confection de vêtements tels que boucles, boutons, boutons-pression, fermetures à glissière, rubans, dentelles, passementerie
Cette classe comprend aussi
gants de jardinage et gants de travail ; casques pour motos et vélos
Cette classe ne comprend pas
Gants et autres articles en caoutchouc ( 05.6.1) ; broches, épingles de sûreté, aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, dés à coudre ( 05.6.1) ; casque de protection pour les sports ( 09.3.2) ; autres équipements de protection pour les sports tels que gilets de sauvetage, gants de boxe, rembourrages, ceintures, supports, etc. ( 09.3.2) ; mouchoirs en papier ( 12.1.3) ; montres, bijoux, boutons de manchettes, épingles de cravate ( 12.3.1) ; bâtons de marche et cannes, parapluies et parasols, éventails, porte-clés ( 12.3.2)