2025-02-14T20:12:59.306+01:00
- Division 01 : Produits alimentaires et boissons non alcoolisées
- Groupe 01.1 : Produits alimentaires
- Classe 01.1.9 : Produits alimentaires n.c.a.
- Sous-classe 01.1.9.4 : Plats cuisinés n.c.a.
Poste 01.1.9.4.1 : Plats cuisinés n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Ce poste comprend
Plats cuisinés (en conserves, congelés ou plats préparés dans la journée), indépendamment de la composition, sont classés dans cette catégorie lorsque le prix ne couvre que le coût du produit ; sandwiches pour être consommés au domicile
Ce poste ne comprend pas
Pizza et quiches ( 01.1.1.5.1) ; pâtes et couscous préparés sous toutes ses formes ( 01.1.1.6.1) ; pâtés en croûte ( 01.1.2.8.1) ; tartes de poissons ( 01.1.3.6.2)
