Une offre globale d’accueil des jeunes enfants élevée dans le Grand Est, en particulier au centre de la région

Garder ses enfants soi-même ou faire appel à l’entraide familiale sont les modes de garde privilégiés par les parents. Selon l’enquête « Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants » de 2013, 6 enfants sur 10 de moins de 3 ans sont gardés la majeure partie du temps par leurs parents en France métropolitaine. Cependant, 68 % d’entre eux le sont au moins une fois dans la semaine en dehors de leur famille, et 32 % exclusivement par leurs parents.

En 2015, la région Grand Est offre 125 900 places d’accueil pour les jeunes enfants, soit 72,9 places pour 100 enfants de moins de 3 ans, 8 points de plus qu’au niveau national (64,8). Les assistantes maternelles agréées offrent le plus de places (53,6), suivies par les établissements d’accueil collectif (14,8), l’école maternelle (2,8) et l’accueil familial (1,7).

Le taux global des capacités d’accueil est particulièrement élevé en France métropolitaine autour d’un axe allant du territoire de Belfort à la Loire-Atlantique. Les départements de la Haute-Marne, des Vosges et de la Meuse font partie des 20 départements métropolitains où la capacité d’accueil est la plus forte (figure 1). Ils offrent respectivement 88,0, 83,8 et 82,4 places hors scolarisation et 6,4, 6,6 et 7,8 places en école maternelle. Ce sont également les départements qui présentent le taux d’accueil auprès des assistantes maternelles parmi les 20 plus élevés de France métropolitaine. L’offre des assistantes maternelles est particulièrement forte dans le Grand Est par rapport au niveau national (plus de 11 places de plus). L’accueil familial est par contre un peu en retrait (1,7 pour 2,1), tout comme l’accueil collectif (14,8 pour 16,1). Ce dernier est néanmoins plus important dans la Marne (20,2), le Bas-Rhin (17,4), le Haut-Rhin (15,4) et la Meurthe-et-Moselle (14,6) (figure 2). Pour l’accueil familial, le Bas-Rhin (4,5), l’Aube (2,1) et la Meurthe-et-Moselle (1,9) font partie des départements les mieux dotés de France (hors Mayotte). Le caractère urbain ou rural du territoire peut en partie expliquer ces disparités, le taux d’accueil collectif étant plus important en milieu urbain.

L’accueil collectif se réalise principalement au sein de structures multi-accueil, qui permettent de faire bénéficier d’une même place à plusieurs enfants à des plages horaires différentes. Dans le Grand Est, ces structures offrent 20 100 places dans 770 établissements, soit 11 places pour 100 enfants. Les 210 structures mono-accueil représentent un accueil potentiel de 6 800 places, soit 4 pour 100 enfants.

L’accueil familial consiste en l’accueil des enfants au domicile d’assistantes maternelles, qui se rendent dans une structure collective pour les activités. Elles sont rémunérées par l’organisme qui les emploie. L’accueil familial est proportionnellement faible, avec seulement 3 100 places, soit 2 places pour 100 enfants de moins de 3 ans.

Plus des trois quarts de la capacité d’accueil (hors scolarisation) est assurée par les assistantes maternelles, rémunérées directement par les parents. Elles offrent 97 200 places en 2015 dans le Grand Est, soit 54 places pour 100 enfants de moins de 3 ans.

Plusieurs facteurs interviennent dans le choix du mode de garde. Outre l’offre disponible, il peut y avoir aussi un arbitrage financier de la part des familles. En moyenne, selon l’enquête « Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants », le reste à charge est plus important pour une assistante maternelle agréée que pour un mode de garde collectif (1,4 euro par enfant et par heure contre 1,2 euro), mais ce montant varie selon les revenus et la configuration familiale, le tarif des modes de garde collectif étant indexé sur le montant imposable.

Dans le Grand Est, le nombre de places en accueil collectif a augmenté de 2011 à 2015, passant de 22 200 à 26 900 (figure 3), soit une hausse de 21,2 %, tandis que dans le même temps les établissements se font un peu plus nombreux (de 770 en 2011 à 980 en 2015). Cette hausse de l’offre est plus marquée dans la région qu’en France (+ 15,3 %). Ce constat est aussi valable pour le nombre d’établissements (+ 27,3 % et + 9,5 %).

En termes de places comme en termes d’établissements, le multi-accueil progresse au détriment du mono-accueil. Ainsi, le Grand Est gagne sur la période 6 300 places en multi-accueil et perd 1 500 places en mono-accueil. Cette évolution tient à la transformation des établissements mono-accueil en établissements multi-accueil. En effet, la généralisation de la Prestation de Service Unique (PSU) a eu pour effet de favoriser le multi-accueil dans des établissements ne proposant jusqu’alors que le mono-accueil. Ils augmentent ainsi leur taux d’occupation dans la mesure où la PSU s’établit désormais sur la base du nombre d’heures de fréquentation des établissements et non plus sur la base du nombre de places.

Dans les structures d’accueil familial, la tendance est à la baisse : de 3 400 places à 3 100, soit une baisse de 8,8 %.

Enfin, les assistantes maternelles offrent davantage de places en 2015 (97 200) qu’en 2011 (93 900) alors que leur nombre décroît (de 31 000 employées en mars 2013 à 29 300 en mars 2015) : évolution à rapprocher de la mise en place progressive de la modification de la législation qui permet désormais l’accueil simultané de quatre enfants chez une assistante maternelle au lieu de trois avant et l’agrément initial passe de un à deux enfants au minimum. L’augmentation est deux fois moins forte qu’au niveau national et elle est très contrastée selon les départements. Les progressions les plus notables se situent dans les Ardennes, l’Aube et la Haute-Marne. L’offre recule dans les départements de la Marne et de la Moselle, précisément là où la capacité en accueil collectif a le plus progressé sur la période.