La fiscalité directe et le potentiel fiscal des communes franc-comtoises en 2006

R. Placet (TG Doubs), S. Willemin (INSEE)

En 2006, le produit des quatre taxes locales (taxes d’habitation, professionnelle et foncières) encaissé par les communes franc-comtoises s’élève à 315 millions d’euros. Entre 2003 et 2006, il progresse de 8,8% grâce aux ressources croissantes issues de la taxe d’habitation et de celle sur le foncier bâti. Cette hausse est toutefois tempérée par la diminution des produits des taxes professionnelle et foncière (sur les propriétés non bâties). Les écarts de potentiels fiscaux entre les communes de Franche-Comté sont importants. Ils reflètent notamment la répartition du tissu productif sur le territoire régional ; la fiscalité issue des entreprises étant déterminante à cet égard.

Info web INSEE Franche-Comté
No 52
Paru le : 01/11/2008