Catégorie socioprofessionnelle agrégée 1 : Agriculteurs exploitants
Ce groupe socioprofessionnel est exclusivement consacré au classement des personnes qui exercent à titre professionnel une activité agricole, soit en qualité de chef d'exploitation, soit en qualité d'associé d'exploitation ou d'aide familial non salarié. Par conséquent, cette activité ne comprend que des indépendants.
Les agriculteurs sont classés selon la taille et l'orientation de leur exploitation. La limite de taille est variable suivant l'orientation (élevage, viticulture,...) et suivant la région pour le maraîchage, la culture des vignes et fruits, l'élevages des herbivores. Un résumé du classement des agriculteurs est donné dans le tableau ci-après
Les aides familiaux non salariés sont classés comme la personne qu'ils aident, c'est à dire en exploitants agricoles. Les aides familiaux d'agriculteurs qui se déclarent salariés doivent être classés dans la catégorie 69 " Ouvriers agricoles ".
Le groupe socioprofessionnel des agriculteurs comporte trois catégories d'agriculteurs :
sur petite exploitation ;
sur moyenne exploitation ;
sur grande exploitation.
La séparation des catégories est effectuée selon un critère de taille, exprimé selon la surface agricole utilisée ou SAU de l'exploitation. Ce critère est fonction de la zone géographique.
Zone 1 : Ile-de-France, Champagne, Picardie, Basse-Normandie, Bourgogne, Nord, Alsace, Bretagne, Limousin.
Zone 2 : Haute-Normandie, Centre, Lorraine, Franche-Comté, Pays de Loire, Poitou-Charentes, Aquitaine, Rhône-Alpes, Provence-Côte d'Azur
Zone 3 : Midi-Pyrénées, Auvergne, Languedoc, Corse.
Dans cette procédure très simplifiée, l'élevage hors sol ou l'agriculture sous serre sont mal traités : dans ces domaines, les exploitations employant 1 salarié permanent ou plus doivent être considérées comme de grandes exploitations, les exploitations n'employant aucun salarié comme de petites exploitations.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2003