Consulter la NAF rév.2Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2018 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section R : Arts, spectacles et activités récréatives
  2. Division 93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
  3. Groupe 93.1 : Activités liées au sport
  4. Classe 93.12 : Activités de clubs de sports

Sous-classe 93.12Z : Activités de clubs de sports

Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports- professionnels, semi-professionnels ou amateurs- qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2008

Attention
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Cette sous-classe comprend

  • l'exploitation des clubs de sports :

    • clubs de football

    • clubs de bowling

    • clubs de natation

    • clubs de golf

    • clubs de boxe

    • clubs de sports d'hiver

    • clubs d'échecs

    • clubs d'athlétisme

    • clubs de tir, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas

  • les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf. 85.51Z)

  • l'exploitation d'installations sportives (cf. 93.11Z)

  • l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf. 93.11Z)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015