Consulter la NAF rév.2Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2018 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

Rechercher dans la nomenclature

Veuillez-patienter…
2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section P : Enseignement
  2. Division 85 : Enseignement
  3. Groupe 85.5 : Autres activités d'enseignement
  4. Classe 85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Sous-classe 85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses. Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l'unité ou du client, des établissements d'enseignement ou par d'autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2008

Attention
Le contenu a été modifié depuis 2008. Consulter l'historique des modifications

Cette sous-classe comprend

  • la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)

  • les camps offrant une formation sportive

  • les cours de gymnastique

  • les cours d'équitation donnés dans des académies ou écoles

  • les cours de natation

  • les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants

  • les cours d'arts martiaux

  • les cours de jeux de cartes (comme le bridge)

  • les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi

  • l'enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas

  • l'enseignement culturel (cf. 85.52Z)