Consulter la NAF rév.2Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Industrie manufacturière
  2. Division 33 : Réparation et installation de machines et d'équipements
  3. Groupe 33.1 : Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements
  4. Classe 33.13 : Réparation de matériels électroniques et optiques

Sous-classe 33.13Z : Réparation de matériels électroniques et optiques

Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans les groupes 26.5 (équipements de mesure, d'essai et de navigation), 26.6 (équipements d'irradiation médicale, équipements électromédicaux et électrothérapeutiques) et 26.7 (matériels optique et photographique), à l'exception de ceux qui sont considérés comme des articles domestiques. Elle comprend aussi la réparation et l'entretien d'autres équipements électroniques professionnels produits dans le groupe 26.1.

Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Attention
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Cette sous-classe comprend

  • la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation

  • la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur

  • la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques

  • la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques

  • la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie

  • la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation

  • la réparation et l'entretien de détecteurs de mines

  • la réparation de microscopes (optiques, électronique et protoniques)

  • la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel

  • la réparation de jumelles

  • la réparation de télescopes

  • la réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques)

  • la réparation de matériel photographique

  • la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique

  • la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons

  • la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques

  • la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition

  • la réparation et l'entretien des électrocardiographes

  • la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques

  • la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations

Cette sous-classe comprend aussi

  • la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques

  • la réparation et l'entretien de composants électroniques

  • la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture

Cette sous-classe ne comprend pas

  • la réparation de photocopieuses (cf. 33.12Z)

  • la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z)

  • la réparation de vidéoprojecteurs (cf. 95.11Z)

  • la réparation et l'entretien d'équipements de communication (cf. 95.12Z)

  • la réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 95.12Z)

  • la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 95.21Z)

  • la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)