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2008-01-01T00:00:00+01:00
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Cette sous-classe comprend

  • la fabrication de bijoux de fantaisie :

    • bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie fantaisie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs

    • articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres

  • la fabrication de bracelets de montres en métal (à l'exception des métaux précieux)

Cette sous-classe ne comprend pas

  • la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux (cf. 32.12Z)

  • la fabrication d'articles de bijouterie contenant des pierres précieuses authentiques (cf. 32.12Z)

  • la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)