Consulter la NAF rév.2Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2018 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Industrie manufacturière
  2. Division 27 : Fabrication d'équipements électriques
  3. Groupe 27.2 : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
  4. Classe 27.20 : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques

Sous-classe 27.20Z : Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques

Cette sous-classe comprend la fabrication de batteries, rechargeables ou non.

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2008

Attention
Le contenu a été modifié depuis 2008. Consulter l'historique des modifications

Cette sous-classe comprend

  • la fabrication de piles et de batteries électriques :

    • piles au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent ou contenant d'autres matières

  • la fabrication d'accumulateurs électriques et de parties de ces appareils (séparateurs, bacs, couvercles)

  • la fabrication d'accumulateurs au plomb

  • la fabrication d'accumulateurs au nickel-cadmium (Ni/Cd)

  • la fabrication d'accumulateurs au nickel-hydrure métallique (NiMH)

  • la fabrication d'accumulateurs au lithium

  • la fabrication d'accumulateurs à pile sèche

  • la fabrication d'accumulateurs à pile humide

Cette sous-classe comprend aussi

  • la fabrication de parties de ces appareils (plaques, séparateurs, bacs, couvercles)