Consulter la NAF rév.2 Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".
Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008
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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Industrie manufacturière
  2. Division 26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
  3. Groupe 26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie
  4. Classe 26.52 : Horlogerie

Sous-classe 26.52Z : Horlogerie

Cette sous-classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments.

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2008

Avertissement
Le contenu de cette nomenclature a été modifié depuis sa première mise en ligne. Consulter l'historique des modifications

Cette sous-classe comprend

  • la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord

  • la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux

  • la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :

    • parcmètres

    • horloges-pointeuses

    • tampons horaires et tampons dateurs

    • chronomicromètres

  • la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :

    • fermetures commandées par une minuterie

  • la fabrication de pièces pour horloges et montres :

    • mouvements d'horlogerie de tous types

    • ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces

    • boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de matériaux

Cette sous-classe ne comprend pas

  • la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)

  • la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)

  • la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

26.52.11 – Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé

26.52.12 – Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres

26.52.13 – Pendulettes pour tableaux de bord

26.52.14 – Pendules ; réveils et horloges ; autres compteurs de temps

26.52.21 – Mouvements d'horlogerie

26.52.22 – Boîtiers de montres et leurs parties

26.52.23 – Autres fournitures d'horlogerie

26.52.24 – Horloges de pointage, horodateurs et parcmètres ; minuteries avec mouvement d'horlogerie

26.52.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie