Consulter la NAF rév.2Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Industrie manufacturière
  2. Division 20 : Industrie chimique
  3. Groupe 20.1 : Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
  4. Classe 20.13 : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

Sous-classe 20.13B : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a.

Cette sous-classe comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.

Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
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Cette sous-classe comprend

  • la fabrication d'éléments chimiques (à l'exclusion des gaz d'origine industrielle et de la métallurgie)

  • la fabrication des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique

  • la fabrication d'alcalis, de lessives et d'autres bases inorganiques, à l'exclusion de l'ammoniac

  • la fabrication d'autres composés inorganiques

  • le grillage de la pyrite de fer

  • la fabrication d'eau distillée

Cette sous-classe ne comprend pas

  • la fabrication de gaz industriels (cf. 20.11Z)

  • la fabrication d'engrais azotés et de composés azotés (cf. 20.15Z)

  • la fabrication d'ammoniac (cf. 20.15Z)

  • la fabrication de chlorure d'ammonium (cf. 20.15Z)

  • la fabrication de nitrates et de nitrates de potassium (cf. 20.15Z)

  • la fabrication de carbonates d'ammonium (cf. 20.15Z)

  • la fabrication d'eaux distillées aromatiques (cf. 20.53Z)

  • la métallurgie (cf. 24)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

20.13.21 – Métalloïdes

20.13.22 – Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques

20.13.23 – Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium ; mercure

20.13.24 – Chlorure d'hydrogène ; oléum ; pentaoxyde de diphosphore ; autres acides inorganiques ; dioxydes de silicium et de soufre

20.13.25 – Oxydes, hydroxydes et peroxydes ; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

20.13.31 – Halogénures métalliques

20.13.32 – Hypochlorites, chlorates, perchlorates

20.13.41 – Sulfures, sulfites et sulfates

20.13.42 – Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)

20.13.43 – Carbonates

20.13.51 – Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ; métaux précieux à l'état colloïdal

20.13.52 – Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée ; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux

20.13.61 – Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)

20.13.62 – Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes ; fulminates, cyanates et thiocyanates ; silicates ; borates ; perborates ; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques

20.13.63 – Peroxyde d'hydrogène

20.13.64 – Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures

20.13.65 – Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium

20.13.66 – Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal

20.13.67 – Pyrites de fer grillées

20.13.68 – Quartz piézo-électrique ; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes

20.13.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base