- Section S : ARTS, SPORTS ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
- Division 90 : Activités de création artistique et de spectacle
- Groupe 90.1 : Activités de création artistique
- Classe 90.12 : Activités de création en arts visuels
Sous-classe 90.12Y : Activités de création en arts visuels
Cette sous-classe comprend les activités de création et de production d'œuvres d'arts visuels.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- les activités des artistes indépendants (par exemple les sculpteurs, les peintres, les dessinateurs, les calligraphes, les graveurs, les graveurs à l'eau-forte)
- la création d'œuvres d'arts visuels sous forme numérique
- les créations d'œuvres d'art comportant des installations lumineuses
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de statues, autres que des originaux artistiques, voir 23.70Y
- la production de films et de vidéos, voir 59.11G à 59.11K, 59.12Y
- l'exploitation de cinémas, voir 59.14Y
- les activités photographiques, y compris celles des photographes artistes-auteurs, voir 74.20Y
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires, voir 74.99Y
- les activités de casting, voir 78.10Y
- les activités d'intermédiation pour la billetterie de théâtre, de sport, d'attractions et de spectacles, voir 82.40Y
- les activités chorégraphiques, voir 90.13Y
- la création et présentation de spectacles son et lumière, voir 93.29Y
- les activités des galeries d’art commerciales, voir 47.69Y
- les activités de design, y compris celles liées à la mode et au graphisme, voir groupe 74.1