- Section N : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
- Division 74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
- Groupe 74.1 : Activités spécialisées de design
- Classe 74.11 : Activités de design pour la création de mode ou les produits industriels
Sous-classe 74.11Y : Activités de design pour la création de mode ou les produits industriels
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles relatifs aux textiles, vêtements, chaussures, bijoux, meubles et autres articles de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que d'autres articles personnels ou domestiques
- le design industriel, réalisé également à l'aide de logiciels spécialisés, c'est-à-dire la création et le développement de conceptions et de spécifications qui optimisent l'utilisation, la valeur, le conditionnement et l'apparence des produits, y compris la détermination des matériaux, du mécanisme, de la forme, de la couleur et des finitions de surface du produit, en tenant compte des caractéristiques et des besoins humains, de la sécurité, de l'attrait commercial lors de la distribution, de l'utilisation et de l'entretien
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :