2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section R : Services artistiques et du spectacle et services récréatifs
- Division 90 : Services créatifs, artistiques et du spectacle
- Groupe 90.0 : Services créatifs, artistiques et du spectacle
- Classe 90.03 : Création artistique
- Categorie 90.03.1 : Création artistique
Sous-categorie 90.03.12 : Œuvres originales d'auteurs, compositeurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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les œuvres originales :
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d'auteurs : manuscrits de livres
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de compositeurs : morceau musical original et non la matrice sonore protégée par droit d'auteur faite à partir de celui-ci
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d'autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
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Ces œuvres originales sont créées pour compte propre : elles sont réalisées pour être vendues, sans toutefois qu'un contrat ou un acheteur potentiel n'existe au préalable.
Cette sous-categorie ne comprend pas
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œuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs (90.03.13)