2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section M : Services professionnels, scientifiques et techniques
- Division 74 : Autres services spécialisés, scientifiques et techniques
- Groupe 74.1 : Services de design spécialisés
- Classe 74.10 : Services de design spécialisés
- Categorie 74.10.2 : Designs originaux
Sous-categorie 74.10.20 : Designs originaux
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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concepts de modèles originaux, produits pour compte propre :
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modèles de produits industriels
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modèles esthétiques
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modèles graphiques
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Ces biens de propriété intellectuelle sont généralement produits avec l'intention de vendre ou de donner en licence les informations à des tiers.