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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section J : Services d'information et de communication
- Division 58 : Édition
- Groupe 58.2 : Édition de logiciels
- Classe 58.29 : Édition d'autres logiciels
- Categorie 58.29.5 : Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
Sous-categorie 58.29.50 : Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d'utilisation de programmes informatiques, de descriptions et documentations de programmes, pour logiciels systèmes et d'application
Cette sous-categorie ne comprend pas
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exploitation de droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires (58.1)
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logiciels sur support physique, en téléchargement ou en ligne (58.29)
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licences d'usage final associées aux logiciels sur support physique (58.29.1 à 58.29.4)