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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section E : Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution
- Division 38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération de matériaux
- Groupe 38.1 : Déchets ; collecte des déchets
- Classe 38.11 : Déchets non dangereux ; collecte des déchets non dangereux
- Categorie 38.11.5 : Autres déchets recyclables non dangereux collectés
Sous-categorie 38.11.59 : Autres déchets recyclables non dangereux n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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autres déchets recyclables non dangereux n.c.a.
Cette sous-categorie comprend aussi
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matériaux mixtes en vue de recyclage, par exemple déchets mixtes de métaux et plastiques
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déchets et débris de bois, non agglomérés
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
déchets et débris de bois, agglomérés (16.29.15)