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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 32 : Autres produits manufacturés
- Groupe 32.9 : Produits manufacturés n.c.a.
- Classe 32.91 : Articles de brosserie
- Categorie 32.91.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie
Sous-categorie 32.91.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)