2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 29 : Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques
- Groupe 29.3 : Équipements automobiles
- Classe 29.32 : Autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
- Categorie 29.32.9 : Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a. ; assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
Sous-categorie 29.32.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)