2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 27 : Équipements électriques
- Groupe 27.9 : Autres matériels électriques
- Classe 27.90 : Autres matériels électriques
- Categorie 27.90.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
Sous-categorie 27.90.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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assemblage du produit mentionné ou de ses parties
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)