Consulter la CPF rév.2.1Classification des produits française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

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Cette sous-categorie comprend

  • ouvrages moulés en fonte pour voirie, bornes d'incendie, bornes-fontaines

  • boulets en fonte ou en acier et articles pour broyeurs

  • ouvrages en fil de fer (cages, corbeilles, crochets à ardoise, chariots-paniers, etc.)

  • ancres et grappins

  • bobines, tabatières, étuis à cigarettes, boîtes à outils, en métal

  • panneaux indicateurs, plaques-adresses, plaques d'immatriculation, lettres et enseignes métalliques

  • piquets, arceaux, tendeurs, colliers de serrage, souricières en métal

  • accastillage, fers à cheval, ferrures pour lignes électriques

  • cloches, clochettes, sonnailles, timbres, grelots, gongs et sonneries

  • tuyaux flexibles en métal, pour douches ou raccordement

  • échelles, escabeaux métalliques

  • ouvrages en plomb (conteneurs et matériels de lestage ou de protection contre les rayonnements)

  • aiguilles à tricoter en aluminium

  • ouvrages de faîtage et gouttières en zinc ou en cuivre

  • porte-clés en métal

  • anodes pour revêtements en métaux non ferreux (galvanoplastie, nickelage, cuivrage, etc.)

Cette sous-categorie comprend aussi

  • aimants permanents métalliques

  • peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis en métal

Cette sous-categorie ne comprend pas

  • mécanismes pour sièges transformables (31.00.14)

  • casques en métal (32.99.11)

Activités associées NAF rév. 2, 2008