Consulter la CPF rév.2.1Classification des produits française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

Rechercher dans la nomenclature

Veuillez-patienter…
2015-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Produits manufacturés
  2. Division 25 : Produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
  3. Groupe 25.9 : Autres ouvrages en métaux
  4. Classe 25.99 : Autres produits métalliques n.c.a.
  5. Categorie 25.99.2 : Autres articles en métaux communs

Sous-categorie 25.99.23 : Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Attention
Le contenu a été modifié depuis 2008. Consulter l'historique des modifications

Cette sous-categorie comprend

  • agrafes de bureau, trombones, coins de lettre, mécanismes métalliques pour reliure, etc.

Cette sous-categorie ne comprend pas

  • agrafeuses de bureau (28.23.23), punaises (25.93.14)

Activités associées NAF rév. 2, 2008