Rechercher dans la nomenclature
2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 24 : Produits métallurgiques
- Groupe 24.4 : Métaux précieux et autres métaux non ferreux communs
- Classe 24.43 : Plomb, zinc et étain
- Categorie 24.43.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
Sous-categorie 24.43.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
-
opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)