2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 23 : Autres produits minéraux non métalliques
- Groupe 23.4 : Autres produits en porcelaine et céramique
- Classe 23.49 : Autres produits céramiques
- Categorie 23.49.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques
Sous-categorie 23.49.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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peinture et impression sur articles céramiques n.c.a.
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adaptation de parties en autres matières dans des articles céramiques n.c.a.
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)