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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 22 : Produits en caoutchouc et en plastique
- Groupe 22.1 : Produits en caoutchouc
- Classe 22.11 : Pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques
- Categorie 22.11.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques
Sous-categorie 22.11.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)