2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 20 : Produits chimiques
- Groupe 20.2 : Pesticides et autres produits agrochimiques
- Classe 20.20 : Pesticides et autres produits agrochimiques
- Categorie 20.20.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
Sous-categorie 20.20.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)