2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 17 : Papier et carton
- Groupe 17.2 : Articles en papier ou en carton
- Classe 17.24 : Papiers peints
- Categorie 17.24.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
Sous-categorie 17.24.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
-
opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)