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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 15 : Cuir et articles en cuir
- Groupe 15.2 : Chaussures
- Classe 15.20 : Chaussures
- Categorie 15.20.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
Sous-categorie 15.20.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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adaptation de cuir ou tissus à des parties individuelles pour chaussures
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couture ou collage de parties à des chaussures finies
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achèvement de chaussures pour la vente (ajout d'étiquettes, adaptation de lacets, etc.)
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)