2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 15 : Cuir et articles en cuir
- Groupe 15.1 : Cuirs et peaux tannés et apprêtés ; articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie ; peaux apprêtées et teintées
- Classe 15.11 : Cuirs et peaux tannés et apprêtés ; peaux apprêtées et teintées
- Categorie 15.11.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
Sous-categorie 15.11.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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traitement à façon des cuirs (prétannage, tannage, etc.)
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)