2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 14 : Articles d'habillement
- Groupe 14.3 : Articles à mailles
- Classe 14.39 : Autres articles à mailles
- Categorie 14.39.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles
Sous-categorie 14.39.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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couture de parties diverses à une pièce finie des produits mentionnés
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ajout de boutons, fermetures éclair, étiquettes etc.
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)