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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 14 : Articles d'habillement
- Groupe 14.2 : Articles en fourrure
- Classe 14.20 : Articles en fourrure
- Categorie 14.20.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure
Sous-categorie 14.20.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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couture de parties diverses sur des articles finis de fourrure
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ajout de boutons, de fermetures éclair, d'étiquettes etc.
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peignage et préparation de fourrures
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)