2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 14 : Articles d'habillement
- Groupe 14.1 : Articles d'habillement, à l'exclusion des fourrures
- Classe 14.14 : Vêtements de dessous
- Categorie 14.14.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
Sous-categorie 14.14.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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découpe à façon des pièces de tissus
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broderie à façon sur articles d'habillement
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)