2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 13 : Produits de l'industrie textile
- Groupe 13.9 : Autres textiles
- Classe 13.96 : Autres textiles techniques et industriels
- Categorie 13.96.1 : Fils et filés métallisés ; tissus en fils métalliques et filés métallisés ; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile ; produits et articles textiles pour usages techniques
Sous-categorie 13.96.17 : Articles de rubanerie ; rubans sans trame encollés (bolducs) ; articles de passementerie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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rubans de tous types, y compris rubans sans trame encollés (bolducs)
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étiquettes textiles, écussons et articles similaires ; tresses textiles
-
articles de passementerie et ornements (glands, pompons, floches, cordelières, etc.)
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
articles de passementerie brodés (13.99.12)
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ceintures, bretelles et brandebourgs (14.19.23), bracelets de montre (15.12.13)