2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 13 : Produits de l'industrie textile
- Groupe 13.9 : Autres textiles
- Classe 13.93 : Tapis et moquettes
- Categorie 13.93.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
Sous-categorie 13.93.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)