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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 10 : Produits des industries alimentaires
- Groupe 10.8 : Autres produits alimentaires
- Classe 10.82 : Cacao, chocolat et produits de confiserie
- Categorie 10.82.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
Sous-categorie 10.82.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)