2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 10 : Produits des industries alimentaires
- Groupe 10.1 : Viande et produits à base de viande
- Classe 10.12 : Viandes de volailles
- Categorie 10.12.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
Sous-categorie 10.12.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
-
opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
-
choix/tri des volailles
-
plumage de volailles
-
abattage de volailles
-
premier nettoyage des plumes et du duvet
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)