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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section J : Services d'information et de communication
- Division 62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
- Groupe 62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
- Classe 62.01 : Services de programmation informatique
Categorie 62.01.2 : Originaux de logiciels
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette categorie comprend
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originaux de logiciels protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits pour compte propre. Ces originaux, produits en vue de transactions, sont implicitement ou explicitement protégés par copyright.
Cette categorie ne comprend pas
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logiciels produits sous contrat, pour compte de tiers (62.01.11)
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commerce de gros et de détail de logiciels (46.14.11, 46.51.10 et 47.00.31)