- Division 09 : Loisirs, sport et culture
- Groupe 09.4 : Services récréatifs
- Classe 09.4.6 : Services récréatifs et sportifs (S)
Sous-classe 09.4.6.2 : Services liés à la pratique du sport (S)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- services récréatifs et sportifs fournis par les patinoires, piscines, terrains de golf, gymnases, centres de remise en forme, courts de tennis, terrains de squash, bowlings et stands de tir
- pistes de ski, remontées mécaniques et autres
- téléphériques et télé-sièges des stations de sport d’hiver ;
- cours extrascolaires, individuels et collectifs, d'aérobic, patinage, ski, natation et autres sports
- frais d'adhésion à des clubs sportifs et à des centres de remise en forme
- services d'aide à la navigation de plaisance
- droits de participation à des compétitions sportives
- droits de délivrance de titres sportifs et de certificats de catégorie sportive
Cette sous-classe comprend aussi
- permis de chasse et de pêche
- pêche payante
- cotisations aux clubs de pêcheurs et de chasseurs
Cette sous-classe ne comprend pas
- transport en téléphérique et télésiège, autre que dans les stations de ski et centres de vacances ( 07.3.6.0)
