- Division 09 : Loisirs, sport et culture
- Groupe 09.1 : Biens durables de loisirs
- Classe 09.1.2 : Gros bien durables de loisirs (D)
Sous-classe 09.1.2.4 : Chevaux, poneys, chameaux et dromadaires, et leurs accessoires (D)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- chevaux et poneys, véhicules tirés par des chevaux et des poneys, chameaux et dromadaires, et équipement connexe (harnais, brides, rênes, selles, etc.) achetés pour les loisirs
Cette sous-classe ne comprend pas
- chevaux et poneys, véhicules tirés par des chevaux et des poneys, chameaux et dromadaires, et équipements connexes achetés pour le transport personnel ( 07.1.4.0)
