- Division 05 : Meubles, articles de ménage et entretien courant du foyer
- Groupe 05.3 : Appareils ménagers
Classe 05.3.1 : Gros appareils ménagers, électriques ou autres (D)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette classe comprend
- réfrigérateurs, congélateurs et combinés
- lave-vaisselle
- plaques de cuisson électriques, à gaz, à huile, vitro-céramiques et à induction ; plaques de cuisson ; rôtissoires ; fours électriques, à gaz et à convection ; cuisinières combinées et fours à micro-ondes
- hottes aspirantes
Cette classe comprend aussi
- machines à laver, séchoirs, séchoirs à tambour, armoires de séchage et radiateurs de séchage
- machines à repasser et calandres électriques
- climatiseurs, humidificateurs, appareils de chauffage, chauffe-eau et ventilateurs
- aspirateurs ; machines à nettoyer à vapeur ; machines à shampouiner les tapis ; et machines à récurer, cirer et polir les sols
- autres gros appareils ménagers, tels que coffres-forts, machines à coudre, machines à tricoter, adoucisseurs d'eau, etc.
- livraison et installation des appareils, le cas échéant, lorsqu'ils ne sont pas facturés séparément
- achats séparés de pièces détachées effectués par les ménages dans l'intention de procéder eux-mêmes à l’entretien et la réparation
Cette classe ne comprend pas
- réparation et location d’appareils ménagers ( 05.3.3.0)
- appareils intégrés à la structure du bâtiment (formation de capital)
