2025-12-19T12:09:10.862+01:00
- Division 09 : Loisirs et culture
- Groupe 09.2 : Autres biens durables à fonction récréative et culturelle
- Classe 09.2.1 : Biens durables pour loisirs de plein air
Sous-classe 09.2.1.4 : Chevaux, poneys et accessoires équestres
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 19/12/2025
Cette sous-classe comprend
Chevaux et poneys, véhicules tractés par des chevaux ou des poneys et équipement associé (harnais, brides, rênes, selles, etc.)
Cette sous-classe ne comprend pas
Chevaux et poneys, véhicules tractés par des chevaux ou des poneys et matériel associé achetés pour le transport personnel ( 07.1.4.0)
