- Section C : Industrie manufacturière
- Division 30 : Fabrication d'autres matériels de transport
- Groupe 30.9 : Fabrication de matériels de transport n.c.a.
- Classe 30.99 : Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
Sous-classe 30.99Z : Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.
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la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas
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les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z)
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la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z)
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les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z)
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les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport n.c.a. (cf. 33.17Z)