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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section E : Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution
- Division 38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération de matériaux
- Groupe 38.1 : Déchets ; collecte des déchets
- Classe 38.11 : Déchets non dangereux ; collecte des déchets non dangereux
- Categorie 38.11.2 : Collecte des déchets non recyclables non dangereux
Sous-categorie 38.11.21 : Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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collecte générale de déchets, de détritus, d'ordures, d'immondices et de matériaux non triés provenant de l'habitat résidentiel, réalisée de façon régulière ou non