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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 23 : Autres produits minéraux non métalliques
- Groupe 23.6 : Ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
- Classe 23.69 : Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
- Categorie 23.69.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
Sous-categorie 23.69.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)