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2016-01-01T00:00:00+01:00
- Division 12 : Biens et services divers
- Groupe 12.3 : Effets personnels n.c.a.
- Classe 12.3.1 : Articles de bijouterie et horlogerie
- Sous-classe 12.3.1.1 : Bijouterie
Poste 12.3.1.1.1 : Bijouterie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2016
Ce poste comprend
Pierres, métaux précieux et bijoux fabriqués à partir de ces pierres et métaux ; bijoux fantaisie ; boutons de manchette et épingles de cravate
Ce poste ne comprend pas
Objets décoratifs ( 05.1.1.9.1) ou ( 05.4.0.1.1) ou ( 05.4.0.1.2) ; pierres et métaux précieux et bijoux fabriqués à partir de ces pierres et métaux acquis principalement comme réserves de valeur (formation de capital)